Localisation : La Chapelle-Saint-Aubin / Année : 1923
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de location d'une maison, située au Mans, 9 rue des frères Gréban. Par le bailleur, André BUDANT, mécanicien, demeurant au Moulin aux Moines, commune de la Chapelle de Saint Aubin. Au preneur, Jacques ARBONA, marchand de primeurs, demeurant au Mans, 9 rue des frères Gréban. Initiales des parties dans la marge. Tampon du texte. Ecriture dactylograpiée.

Localisation : F - Rhône - La Chapelle-sur-Coise / Année : 1920
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jean-Baptiste GOUTAGNY, de La Chapelle-sur-Coise, et Jean FRENAY, époux de Fleurine-Louise CHEVRON, de Duerne, tous propriétaires cultivateurs. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Aug. KELLER, 'Scierie Mécanique' à Delle, pour travaux réalisés à la chapelle des Pasles.

Localisation : Les Clérimois / Année : 1911
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête de Émile POISSON, entrepreneur des battages, demeurant à Clérimois, l'huissier CHAPELLE, s'est rendu au domicile de Celestin CÉTARD, fermier demeurant à la Gougeauderie, commune de Clérimois, pour défaut de paiement. Acte dressé par Alphonse-Henri-Richard CHAPELLE, huissier auprès du tribunal civil de Sens. Autre nom cité: FEBVRE. Tampon et signature de l'huissier CHAPELLE.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1909
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procuration au nom de Angélique-Lise-Célestine MARTINET, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: CONFLAND; MAILLES; FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1907
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque concernant Blanchot Louis Isidore, Cheneau Marie Eugénie, Confland Jules Félix (gendre Guyard).

Localisation : Courgenay / Année : 1906
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notification de passage de l'huissier GSELL, au domicile de Félix-Martin CONFLAND, négociant-propriétaire, demeurant à la Chapelle-sur-creuse avec son épouse Angélique-Célestine MARTINET. Acte dressé par Émile GSELL, huissier près du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: BÉNARD; HERNIER; MACHAVOINE. Document comportant deux feuillets libres qui sont des mémorandums de monsieur GSELL à Me FEBVRE. Tampon et signature de l'huissier GSELL.

Localisation : Sens / Année : 1906
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison située à la Chapelle-sur-Creuse, par Celestine-Angélique MARTINET, propriétaire sans profession, demeurant même commune, à Lucie-Marie-Louise BLANCHOT, célibataire sans profession demeurant même commune. Acte dressé par Me FORTÉ, notaire à la Chapelle-sur-Creuse. Autres noms cités: CONFLAND; BÉNARD; MACHAVOINE; BERNARD; LEGRAND; LESAGE; GUYARD; FEBVRE; VERNAY; LAROCHE; CHAMDELAIRE; MEULEY; MILLAU; GRAVIER; CHAPELLE. Document relié par coutures et composé de cinq copies du même acte.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1905
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble des immeubles appartenant à madame veuve CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: HOLLARD; ROGER; BENARD; COURROY; GENEVOIS; BERLIN; CHOTTIN; GERVAIS; MICHEL; MICHON; AUBRY; MASSON; LEROUX; ROCHECOURT; RATEAU; RONDEAU; GEOLIER; ULYSSE; CHENEAU; SAMOREAUX; GAILLARD; COUVERT; LUPIEN; LAUGAUDIN; GUILLON; GRAMAIN; FAILLAT; GUÉRIN; MOREAU; BRULÉE; CHOLAT; BOUVIER; BOURGOIN; GAULTRY; COURNIS; COLLARD; GRAVIER; LEGRAND; PRÉAU; LONGUET; LAUZIER; BOUVIER; LEBLANC; VÉROT; MILLET; GUILLON; PELLETIER; RAMONET; CHIGAME; MARTINET; CHAPLOT; BOLACK; GREFFIER; JACQUIN; DELAPLACE; THENARD; CANCRÈDE; VILNOUIN; ANDRIEU; ANSOUS; SACHS; DELOR; BLANCHET; BECHARD; MACHAVOINE; CHAPLOT; THENARD; VOGELEIS; GATEBLER; MARTIN; HERMIER; LOGIER; FERRIÈRE; ROUSSEAU; VULAR; BRIDIER; BLANCHOT; GENEVOIS; COLLARD; CHÂTEAU; CHEVREAU; MATHIEU; CONDAMINET; BONNEAU; ADAM; MILACHON; MITAIS; BONNEAU; GUÉRIN; GEOLIER; VÉROT; AUBRY; LOGAT; BAURÉAL; FAILLAT; POULET; QUERELLE; PILLUT; VÉRON; GAILLARD; MILACHON; ROUDEAU; BUTTEAUX; LONGUET; BARDY; BLANCHON; GUICHARD; ARDELET; LEROUX; RAMONET; POUTAILLER; GRAMAIN; ROZE; COULOU; BOUVIER; LAYEN; ARDELET; MARTINET; SYLVESTRE; GIRARD; PERROT; ZOZE; BRIAIS; ROUDEAU; HARDELET; CHENAULT; LAMOTHE; PIBEAU; COULON.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jules-Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GUYARD; MARTINET. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1904
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance, au nom de Jules CONFLAND, industriel demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MAGNIN; OGER; MARTINET. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Émile GODET, loueur de voitures, demeurant à Sens, l'huissier Isidore-Pierre BOULANGER, s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, demeurant à la Chapelle-sur-Creuse, pour défaut de paiement. Autres noms cités: BARBIER; DUCHEMIN; SOISSON; LEFOUR; JAGNIER. Tampons de l'huissier BOULANGER.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1904
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des comptes de madame CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: FEBVRE; MACHAVOINE; DELOR; MILLARD; VERNAY; BAJOT; MARTINET; MILLOT; GRAMAIN; MITAIS; MOREAU; GAULTRY; GUICHAD; LEGRAND; MAJES; JAULAS; CHEVREAU; LALANDE; LAUGAUDIN; VENOT; LESAGE; MEULEY; LAROCHE; BERLIN; MASSON; LEBLANC; LABOME; CHARLOT; MAGNIN; GRAVIER; BOURBON; WEL; AUSOULT; DELORS; SACHS; POCHINOT; BARJOT; GODET; CHARPENTIER; BOULANGER; BERTHELIN; BRAY; SAVOURAT; CHARRIER; GUYARD; DUMUIS; LEMAÎTRE; BENARD; MAYET; BOURGOIN; VAUDOU; BINET; MOUTACHERT; BOLACK; DELAPLACE; ROUIF; BERTHEAU; DROIN; PARISOT; ARCHIMBAULT; DARDE; BERUCHENE; BRICHEUX; PORTÉ; VIGNEUX.

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de première instance de Sens au profit de monsieur MAGNIN, architecte demeurant à la Chapelle-sur-Creuse , contre Jules CONFLAND, industriel demeurant même commune avec son épouse Angélique MARTINET. Acte dressé par le tribunal de Sens. Autres noms cités: GRAVIER; CHARRIER; DELOR; POLIN; MALLARMÉ; DOIGNEAU; GRIDEL; GAURAN; FRACHAT; DUMONTIER. Tampons de l'avoué Gustave GRAVIER, demeurant à Sens, et de l'huissier GSELL, demeurant à Sergines.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des inscriptions aux hypothèques de Sens au nom de Félix-Martin CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MARTINET; MACHAVOINE; CHAPLOT; DEMOLIS; FEBVRE; AUPETIT; GÉSUIS; LARCHER; LAPOTRE; POISSON; BOURGEON; DEVILLIERS; BBRILLIÉ; LEFRÈRE; FRÈZE; BÉZINE; BRIENON.

Localisation : Paris / Année : 1903
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Suite au jugement du tribunal de commerce de Sens et à la requête e messieurs WEL et fils, l'huissier CHARRIER, s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, propriétaire-négociant, demeurant à la Chapelle-sur-Creuse, pour défaut de paiement. Acte dressé par Me CHARRIER, huissier près du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: GRAVIER; DELOR; VIRALLY; DUCHEMIN; ROUFLEUX; SOISSON; CHAPRON; MALLARMÉ. Tampon et signature de l'huissier CHARRIER.

Localisation : F - Moselle - Bickenholtz / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication forcée - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Adjudication forcée des biens sis à Brouviller, Veckersviller et Bickenholtz, de Louis HARI, journalier à Fleisheim - Jean Baptiste HARI, mécanicien à Paris - Philippe HARI, cultivateur de Garrebourg - Rosalie HARI, domestique à Orléans - Marguerite HARI, épouse de Louis BAUDOUIN, ouvrier à La Chapelle près de Paris - Eugénie HARI, épouse de Jean Baptiste WERTH, berger à Brouviller - Delphine HARI, épouse d'Antoine BAECHLER, casseur de pierres à Fleisheim - Nicolas HARI, domestique à Arschwiller - Thérèse HARI, épouse de Victor HARI, journalier à Oberstinzel - Marie Anne HARI, épouse de Sylvestre HARI, casseur de pierres à Henridorff - Joséphine HARI, célibataire, domestique à Sarrebourg. Acquisition d'un pré sis à Veckersviller par Nicolas BASBAGILL, cultivateur à Bickenholtz, époux de Joséphine BOUCHÉ.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement et inventaire, au nom de Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chappelle-sur-Oreuse. Acte dressé Par Me , notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LESOURD; VERNAY; GUYARD; MARTINET; CHARRIER; BOURGOIN; CHAPLOT; ROUSSEAU; MACHAVOINE; FEBVRE; FEILLET; BLANCHON; BOUNOTTE; BLANCHON; BERLIN; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; CHATEAU; BENARD; CHENEAU; LAUZIER; HOLLARD; MATHIEU; LOUGUET; LEGRAND; GEOLIER; MITAIS; ADAM; PELLETIER; GERVAIS; ROCHECOURT; RATEAU; AUBRY; CHOLAT; CHOTTIN; GRAMIAN; FAILLAT; MAINGECOUT; BAURÉAL; COUVERT; HERMIER; POULET; PILLUT; LOGAT; SAMOREAUX; VERON; TOURNIS; BOUCHON; MILACHON; LAUGANDIN; TREMONT; MARCHAIS; ROUDEAU; BUTTAUX; LOUGUET; BARDY; GUILLON; PIERRIS; GUICHRAD; HARDELET; RAMONET; POUTAILLER; PAYEN; HARDELET; GAULTRY; GISY; COULON; GIRARD; BOUVIER; ROGER; CONDAMINET;PERROT; MAUTRET; RATEAU; AUPETIT; BRULÉ; VIOT; DIOT; ROZE; COURDEROY; VEROT; MICHAUT; GAILLARD; HARDELET; BARDY; GUILLOT; AUGER; MÉAU; PIBEAU; NONAT; PAILLY; VILLIERS; BRIVOIS; MEULEY; LAJOU; LAROCHE; +CHANTECLAIR; MAILLET; DROUIN; DELOR; GRAVIER; MALLARMÉ; POLIN; ARQUINET; DUMONTIER; HAUMION; SAUVAGE. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-de-Guinchay / Année : 1902
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-Marie DESROCHES, meunier demeurant à Saint-Symphorien-d'Ancelles. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : BORDAT; BERAT; BACHEVILLU; CHARRAT; CARRAUD; BERNARD; ARDIÈRES; BADOT; DUTRUVE; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Décompte - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Décompte des travaux exécutés par A. DUMAINE, 'Entreprise de travaux publics et particuliers' à Delle, pour la construction de la chapelle des Pasles. En annexe : photo d'un maître-autel.

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1897
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Edmond de BEURNONVILLE, habitant La Chapelle (dans l'Eure ?), neveu de Blanche de REISET. On trouve les noms de maître RAGOT, notaire à Paris, s'occupant de son testament (joint), le comte Gustave (?) de REISET, et d'autres.

Localisation : La Chapelle-de-Guinchay / Année : 1897
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Tony BORDAT, Meunier demeurant à Saint-Symphorien-d'Ancelles. Acte dressé par Me CARRAUD, notaire à La-Chapelle-de-Guinchay. Autres noms cités : BERNARD; GUENAT; COURTOIS; BONNEVAY; CADOT; DESROCHE; RONJON; BROYER; DESBOIS; BERAT; GORMANET; DEFRANCE; LESCHERRE; CARRON; AD; BUEY; DAVID; COLLARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Montreux-Vieux / Année : 1892
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convocations de 33 personnes nommées dont A.BOURCARDEY soeur d ela Charité à Mt-le-François,Pierre Joseph DENIER à Reppe, Moise et Eugène LEVY négociants à Lachapelle, Christophe Joseph CLERC soldat Et : Salomon PICARD marchand de bétail à Foussemagne, Joseph PINGENOT rentier à Foussemagne,Eugène GEHENDEZ propriétaire à Chèvremont, Alice BONAVENTURE soeur de la Charité à Mt-le-François etc..

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Lachapelle-sous-Rougemont. Baptême de Jean Baptiste COMTESSE (25.4.1880).

Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie-Louise BRESSON, propriétaire demeurant à Lyon. Autres noms cités : AUBONNET; LAMURE; MONIN; MONINET; LAPALUD; PIERNARD; AMAY; MATHALIN; PATHAY; VIAL; MORDUEL; CHAPELLE; CHABERT; DEFRANCE; ROCHE. Tampon du timbre.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1887
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire réalisé après le déces de Théophile Isidor BEAU, propriétaire, à la requête de Jean Louis BEAU, son fils et héritié, cultivateur, et sa femme, Clémence Élisa SELLIER, demeurant ensemble aux Loges, commune de Vaudeurs. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton des Cerisiers, arrondissement de Joigny (Yonne). Autres noms cités: Théophile Isidore BEAU; Georges Alexis BEAU; Onézime Hippolyte BEAU; Léon LAGOGUEY; Delphine Mélina BEAU; Jean Baptiste PARIGOT; Marie Anne PARIGOT; Eugénie Florence BEAU; Cyrille Uryle GILLOT; Octave BROSSIER; Étienne FOIRY; Étienne VIOT; Ulysse MILLET; Louis JAMES; Alexis IMBERT; Baptiste ROUSSEAU; DUPRÉ; CALLOT; Nicolas GRAND; Me LACHAPELLE, notaire à Fournaudin; Gérard BEAU; Romain VINCENT; Alexandre JOBERT; Alexis GRAND; Lephirin SELLIER; Étienne POIRY; SALMON; FÉRRÉ; Auguste LUXEMBOURG; Eugénie GRAND; LEDOUX; Victor Hippolyte PRESTAT; Amélie Amandine Victoire GRAND; HUVELIN; Jaques Hippolyte MAURY; Céline Adélaïde GRAND; Romain POIRY; Louis et Victor DURAND; Jean DEBUE; Prosper DELAVOIX;Edme PATRIS; Simon LAGOGUEY; Florentin LUXEMBOURG. Signatures lisibles: FILLION et du notaire,Me MOREL. Tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Document relié par coutures. Voir doc.40077;40078;40079;40080.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1887
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Auguste VERNIER, propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, concernant Augustine Sylvie BARBIER, veuve d'Edouard MEIGRET, propriétaire à Belfort, et Constant Ernest Edouard MEIGRET, sculpteur à Belfort. Au profit de Joseph EHRET, carrossier à Belfort. Document avec plusieurs autres noms et deux timbres de copies.

Localisation : Vensat / Année : 1884
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Anne MATHAT, époux Benoît RONCHAUD, propriétaire demeurant au château La-Chapelle, commune de Vensat. Autres noms cités: GIAT; BERTHON; BARDIN; THEVENON; JAMES; GOUE; GRENET. Timbres fiscaux et tampons du timbre.

Localisation : Vensat / Année : 1884
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Riom, au nom de Benoît RONCHAUD, propriétaire demeurant à Château-de-la-Chapelle, commune de Vensat. Autres noms cités: PRIOU; GUILLEMOT; TÈLGÈRES; JAMES; AUNNAT; PARADES; MATHAT; MADET; BAUDIN; THEVENON; VISERONT; GOUCE; BERTHON; GIAT; JAFFEUX; MOULY; MONATTE; BOUCHE.

Localisation : Saint-Trivier-sur-Moignans / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un immeuble au nom de Pierre GENILLON, propriétaire-aubergiste demeurant à Saint-Tuvier-sur-Moignans. Acte dressé par Me MONTANGE, notaire à Montmerle. Autres noms cités : BUATON; ROGNARD; LACHAPELLE; SERMEZY; COMBE; JACQUARD; BLONDEL; GIROD; BERTHIER; PÉAUD; BONNEVAY; DUPRAT; MOREAU; BELEVAUT; MAINGUET; MARTIER; DELABAILLE; COMBY; GATY; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Allerey-sur-Saône / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre FURGEOT, curé d'Allerey-sur-Saône, propriétaire à La Chapelle-sous-Brancian (?), et Caude LABORIER MARCEAU (?), propriétaire à Collonge, commune de La Chapelle-sous-Brancion (?). Il y a deux Collonge dans le département. FURGEOT tient la propriétaire de feue sa mère Marie BERTHIER. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1881
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Rougegoutte. Baptême de Marie Thérèse Emilie (7.1.1880), fille de François Xavier HNAUER (sic !) et de Marie Adélaïde Emilie MARCHAND, conjoints de Lachapelle-sous-Rougemont.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Délibération - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations de la fabrique de Delle. Délibération du 5.10.1879 concernant le placement du produit du tronc de la chapelle.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1876
Type d'acte : Cert.Vie & Moeurs - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de bonne vie et moeurs d' Edouard RAINDRE fils de Vincent et Joséphine NICOLAS et étudiant au collège de Lachapelle

Localisation : La Chapelle / Année : 1874
Type d'acte : Rapport des Arts et Manufactures - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rapport de Monsieur Roux, ingénieur des Arts et Manufactures sur une chaudière et une machine à vapeur installées dans le moulin de Monsieur Ronchaud à La Chapelle par Monsieur Victor Febvre, mécanicien à Lyon-Vaise

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation de François Joseph ROTTMANN, brigadier à Lachapelle-sous-Rougemont - Jean Baptiste ROUECHE, ex-instituteur - Catherine BOBAY, servante, les deux de Saint-Germain - à comparaître à une audience du tribunal correctionnel de Belfort.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph ROTTMANN, brigadier, et Philippe RUEHI, gendarme à cheval à Lachapelle, constatant le vol d'une casquette d'une valeur de 3 francs, commis au préjudice de Joseph BOUILLON, 61 ans, cultivateur de Saint-Germain-le-Châtelet. Auteur soupçonné : Georges CHEVILLOT, natif de Leval, journalier, sans domicile fixe. Témoins : Catherine BAUBAY, 68 ans, servante de BAUBAY, aubergiste de Saint-Germain.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1872-
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'adjudications au nom de madame BEAU, propriétaire demeurant à Vaudeurs. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VIÉ; VOISENAT; GATEAU; VINCENT; GÉRARD; BASILE; MILLET; FRAUDIN; JOBERT; VIEILLARD; PATRIS; DURAND; SALMON; PARIGOT; GRAND; FOIRY; BÉNARD; SELLIÈRE, VIOT; PRUDENT; GOUVIN; DUBOIS; PRESTAT; LAGOGNEY; SOULAY; DELAVOIR; GRELAT; RÉTHORÉ; SIRRIOT; MASSON; JONAN; FAUDARD; RENAUDOT; MORY; MOREL; LACHAPELLE; BEZANÇON; BOURGEON; ESTISSAC; VENANT; FROTTIER; LALOI; AUBIN; BESNARD; BREUIL; CHATELAIN; GRAND; COLLOT; CHICOT; DELÉCOLLE; HAUNION. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Xertigny / Année : 1871
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs à titre de partage anticipé. Par Marie Julie DANY, propriétaire, demeurant à la Harfaing, commune de Xertigny, veuve de Joseph VAUBOURG. Au profit de ses trois enfants: 1°) Marie Joséphine VAUBOURG, épouse de Félix RICHARD, manoeuvre, demeurant au haut de Xertigny. 2°) Nicolas Eugène VAUBOURG, mineur âgé de 19 ans 3°) Marie Julie VAUBOURG, mineure âgée de 17 ans. Désignation des terres en partagent, situées sur le territoire de Xertigny. Division en trois lots. Autres noms cités: Jules PEUREUX, propriétaire demeurant à la Chapelle-aux-Bois, et Jean Baptiste BERNARDIN, ferblantier, demeurant Xertigny, tous deux témoins appelés. Joint au document, une partie de la couverture découpée. Acte dressé par Me Ambroise DOYEN, notaire de Xertigny (Vosges). Tampons du timbre, et du notaire. Voir document n°39556.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mancey / Année : 1868
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part Antoine MOREAU, de Mancey, et Jean MOREAU, de Nogent, commune de La Chapelle-sous-Brancian (?), tous deux frères, et, d'autres part, Nicolas CHANUT, des Bidolets. Fait en 1874 (?) pour une vente datant de 1868.

Localisation : Estivareilles / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour les cohéritiers DUBOST, contre Claude DUBOST. Licitation et Liquidation. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, département de la Loire. Entre : 1°) Lorette DUBOST, et son mari Antoine FAVERJON, cultivateur demeurant à Nus, commune de Périgneux. 2°) Jeannette DUBOST, et son époux, benoît MOUTIN, cultivateur demeurant à la Chapelle-en-Lafaye. 3°) Antoinette DUBOST, épouse d'Antoine ROUX, cultivateurs, demeurant à Rioux, commune de Périgneux. 4°) Pierre DUBOST, armurier, demeurant au Chambon Feugerolles. 5°) Rose DUBOST, épouse de Jean MEYNIS, cultivateurs demeurant à Saint-Nizier-de-Fornas. 6°) Félicité DUBOST, propriétaire, demeurant à Estivareilles. 7°) Augustin DUBOST, propriétaire, demeurant Estivareilles, demandeur ayant Me BERGERON, pour avoué. Et, Claude DUBOST, aîné, cultivateur, demeurant à l'Eclauze, commune d'Estivareilles, défendeur ayant Me GOURE pour avoué. Litige concernant une pièce de terre, en nature de bois, appartenant à la succession Jeanne Marie FOURNIER, mère et belle-mère des parties en cause. Tampon encre du tribunal de première instance de l'arrondissement de Montbrison. Joint au document, notes et comptes des jugements et vente (papier quadrillé). Ainsi qu'une signification de jugement contradictoire, en l'année 1868, donné à Claude DOBOST. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39856.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1865
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Rosalie IRSTILLE (?), domiciliée et née à Lachapelle-sous-Rougemont le 3 décembre 1850, de Maximien et d'Elisabeth CRISTE. Document en partie imprimé.

Localisation : Fournaudin / Année : 1864
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Pour Jean Baptiste Joseph DELAVOIX, propriétaire, ancien bourrelier, et Marie Alphonsine Philomele LAMBERT, son épouse, demeurant au Fournaudin. A leur créancier, Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant aux Galbaux, commune de Fournaudin. Mention de l'inscription d'hypothèque, en marge du document. Couverture pré-imprimée. Acte dressé par Me Alexandre LACHAPELLE, notaire au Fournaudin, arrondissement de Joigny (Yonne). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39781, 82, 83, 84, 87, 88.

Localisation : Xertigny / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de trois parcelles de terre, situées au lieudit "du Piolet", sur le territoire de Xertigny. Par 1°) Marguerite TISSERAND, veuve de Jean François MERCIER, de son vivant cultivateur, demeurant au Piolet, commune de Xertigny. 2°) Nicolas François LAPOIRIE, cultivateur, époux de d'Élphine MERCIER, demeurant Busegney, commune de Hadol (Jura). 3°) Hypolitte BOMONS, cultivateur, époux de Marguerite MERCIER, demeurant à la Chapelle aux bois. 4°) Marie Anne MERCIER, célibataire, cultivatrice, demeurant au Piolet, commune de Xertigny. Et, Eugène MERCIER, cultivateur, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Joseph VAUBOURG, cultivateur, demeurant Xertigny. Acte dressé par Me Ambroise DOYEN, notaire à Xertigny (Vosges). Couverture de document découpé (pré-imprimé). Tampon du timbre. Voir documents n°39551, 39552, 39556.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1861
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Monsieur le Duc DE BROGLIE est invité à régler à l'amiable une somme avec Madame Thérèse JEANTET, veuve PETARD. On cite aussi Pierre-Joseph JEANTET, Madelein(e) JEANTET, Catherine JEANTET, épouse BECHAUX et Paul HEINTZ, de La Chapelle.

Localisation : Liverdy-en-Brie / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

M.Gonin, sa femme Louise Aimée Chapelle, M.Nicolas Gonin veuf de Sophie Jacques désirent vendre par adjudication publique aux plus offrants et derniers encherisseurs divers immeubles

Localisation : Périgneux / Année : 1856
Type d'acte : Citation pour conciliation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe de justice du canton de Saint-Bonnet-le-Château. Citation devant le tribunal afin de conciliation sur une division et partage de succession mobilière et immobilière de Jeanne Marie FOURNIER, mère et belle mère des comparants, épouse d'Édouard DUBOST, domicilié commune d'Estivéreille. Entre, Antoine FAVERJON, maréchal-ferrant, demeurant commune de Périgneux, époux de Dorothé DUBOST, sa femme; Benoît MARTIN, cultivateur demeurant à La-Chapelle-en-Lafaye et Jeannette DUBOIS, sa femme; Antoine ROUX, cultivateur demeurant à Béaux, commune de Périgneux et Antoinette DUBOST, sa femme; Jean MEYNIE, cultivateurdemeurant Saint-Nizier-de-Fornas, et Rose DUBOST, sa femme; Pierre DUBOST, serrurier demeurant Saint-Étienne; Félicité DUBOST, denteleuse demeurant à l'Éclause, commune de l'Estivareille et Augustine DUBOST, denteleuse, demeurant même commune. Joint au document, une citation à comparaître ainsi qu'une assignation. Tampon du timbre. Voir doc. n°39857.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1853
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Paul LIPP, brigadier de gendarmerie à Lachapelle-sous-Rougemont, sur la déclaration de Jean Pierre CREMPET, maire de Fontaine, constatant l'outrage public à la pudeur, le bris de clôture et le tapage nocturne faits par plusieurs jeunes gens, dont Célestin BOURQUARDEZ, 20 ans, fils de François, cultivateur de Fontaine - Henri BARAT, 23 ans, de Frais - Joseph JOBIN, 20 ans - Edouard VACOSIN, 20 ans, fils du receveur municipal - Célestin HARTMANN, 21 ans, fils de Conrad - les 3 derniers de Fontaine.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1853
Type d'acte : Délégation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph SAGEZ, de Rougegoutte. On cite la veuve MARCHAND, aubergiste t buraliste à Lachapelle-sous-Chaux, ainsi que Napoléon BARDY, juge à Belfort. Voir doc. 3920 où il faut corriger SOYER par SAGEZ.

Localisation : Beaurepaire-en-Bresse / Année : 1852
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En faveur de Désiré GUICHARD, clerc de notaire à Beaurepaire-en-Bresse, pour remplacer, comme notaire, Hector APPEPPIN, notaire à La Chapelle-Saint-Sauveur. On cite d'autres noms.

Localisation : Fournaudin / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph DELAVOIX, propriétaire demeurant à Fournaudin. Autres noms cités: LAMBERT; LACROIX; LACHAPELLE; MOREL; MASSON. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1849
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux actes. Partage des biens, dépendant de la succession de Pierre PELLERIN, propriétaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Entre : 1°) Marie Colombe GODIER, veuve et deuxième femme dudit sieur PELLERIN, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. 2°) Pierre François PELLERIN, fermier, demeurant à Rouvres, commune de Vigneux, canton de Boissy Saint Léger. 3°) Jean Denis PATURAU, propriétaire, demeurant à Paris, mandataire de son épouse, Marie Louise PELLERIN. 4°) Claude Napoléon PELLERIN, voiturier, demeurant à la Chapelle, près de Paris. 5°) Louis Pierre PELLERIN, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. 6°) Louis Alexis PELLERIN, marchand épicier et mercier, demeurant à Courgenoy. Document relié par couture. Acte dressé par Me Nicolas Louis OUBRY, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Tampon du timbre. Voir doc. n°39759, 39760.

Localisation : Pantin / Année : 1847
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Pierre François PETIT, garçon nourrisseur, demeurant à la Chapelle-Saint-Denis, au n°49, rue de Chabrol, fils de Bon PETIT, cultivateur, et de Péronne PETIT, demeurant à la Compote-en-Beauge (Savoie). Et, Marie Françoise HALLEY, veuve de François PARON, serveur, demeurant à la Chapelle-Saint-Denis, fille de Antoine HALLEY, et de Marie Françoise Sophie LEDOUX. Actes dressé par Me DESMANÊCHES, notaire à la Villette, canton de Pantin (Seine). Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : Saint-Denis / Année : 1845
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire pour succession. Pour Marie Françoise HALLEY, veuve en premières noces de François PARON, demeurant à la Chapelle Saint Denis, 16 rue de Chabrol. Autres noms cité, Louise Émilie PARON, fille de Mme HALLEY. Jean Baptiste PARON, demùeurant même commune. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me FOURNIER, demeurant à la Chapelle Saint Denis. Documents reliés.

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Pont-sur-Vanne, par 1°) Paul-Joseph-Antoine de VATHAIRE, propriétaire demeurant à Pont-le-Roi avec son épouse Françoise MIRON, 2°) Louis-Henry-Napoléon VICOMTE DE SAÜN, propriétaire demeurant même commune avec son épouse Louise MIRON, 3°) CHarles-Victor MIRON, propriétaire demeurant même commune; au profit 1°) de Jean-Napoléon ROLLAND, cultivateur demeurant à Pont-sur-Vanne, 2°) Jean-Charles ROLLAND, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Philipe-Jules FRAPIN, notaire à Theil. Autres noms cités: COPPIN; RAVIER; GASSOT; POULAIN;GAUTHIER; LEROUSSE; RESSÉGUI; BARTHELEMY; GERMON; BOUCHER DE LA CHAPELLE; CALLOT; DUFRESNOY; PONTHEROY ; REGNIER. Document relié par coutures, et comportant trois feuillets libres (A4-). Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1841
Type d'acte : Concordat - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concordat au nom de Antoine FAURE, marchand demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me VILLAGUET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : VIDAL; GILET; GAYET; AVRIL; GOURD; BONAVIAT; THEILLARD; GUIGARD; GROBON; CHAPELLE; BARCOZ; MARTIN; BRAYAS; LERMY; FUZIER; BEROLLE; GERAUD; JEUNE; URTIN; PARESET; BOUCAUD; CHANETTON; OLIER; CASTAN; MAUGÉ; ROCHETTE; DURAND; DETHAVILLE; DESBOS; BALY; MARTIAL; MATHELIER; ARNAUD; DUSSAY; VILLARET; BALEYGNIER; MOLLIN; VICERIAT; PONCETTON; PALLIOU; BALP. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1839
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Raphaël PICARD, boucher de Lachapelle-sous-Rougemont, exige le remboursement de la vache que lui a vendu Thiébaud LEHMANN, cultivateur de Saint-Léger, annexe de Manspach, à la foire de Dannemarie. Cette vache est morte dans l'écurie de Georges GRANDGIRARD à Vauthiermont, lors du retour vers Lachapelle.

Localisation : Boissy-Saint-Léger / Année : 1836
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance. Réglement d'une somme d'argent. Par Jean Jacques PIAT, notaire à Boissy-Saint-Léger et à Belleville. Pour Pierre Charles FOULLON, demeurant à Paris, 8 rue de la Bretannerie. Ce dernier étant mandataire, de Anne Benjamine Aimée de BEYNAC, veuve en premières noces de Barthélémy FORTQUET DELASCOSTE, épouse de André Jacques Frédéric GUEAU de Gravelles de Bouvray de Reverseaux (?). Autre nom cité, Alexandre Jean Baptiste CHEDEVILLE, avoué près du Tribunal de Première Instance de la Seine, demeurant à Paris. Pierre André FOURNIER, notaire à la Chapelle Saint-Denis. Tampon du timbre.

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1833
Type d'acte : Achat de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achat d'une pièce de terre labourable, lieudit, Retondry. Acquéreur, Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire. Vendeurs, Jacques DONZEL, médecin, demeurant à La Chapelle Saint-Sauveur et Etienne DONZEL, propriétaire, demeurant à Lays, fils de Jeanne MICHAUD. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35380, 35381.

Localisation : Quincieux / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison d'habitation, écurie, hangars, aisances, cours, puits, jardin, et terre, situés au hameau de la Chapelle, commune de Quincieux. Par Joseph BERERD, propriétaire-cultivateur, demeurant à la Chapelle, commune de Quincieux. Pour les acquéreurs, Mathieu PATIN, père, et Vincent PATIN, son fils, tous deux propriétaires-cultivateurs, demeurant Quincieux, hameau de la Chapelle. Autres noms cités, François BIERGE, cordonnier, et Claude COTTIN, propriétaire, marchand de bois, tous deux témoins appelés, demeurant à Anse. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude CARRE, notaire à Anse, (Rhône). Document relié.

Localisation : F - Saône-et-Loire - La Chapelle-sous-Dun / Année : 1830
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Furent présents Thomas RAVIER (?), cultivateur fermier à Belmont, veuf d'Antoinette BAJARD, de laquelle il eut François RAVIER, ladite BAJARD étant cultivatrice à Belmont, d'une part ; et Jacqueline GATILLE, aide d'agriculture, à La Chapelle-sous-Dun, fille de feus Jean GATILLE et de Claudine VERCHERE. Par devant Pierre François Denis (?) JACQUIER, notaire à La Clayette, et autres.

Localisation : Lyon / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une partie de bâtiment composé d'une ancienne chapelle et de deux fours, ainsi qu'un pré, le tout situés à Poleymieux, hameau du Gandin. Par; 1°) Jean Claude BOUCHARD, fabricant de tulles, demeurant à Lyon, rue du commerce, maison DURAND, époux de Marie Gabrielle. 2°) Jeanne MOREAU, racommodeuse de tulles, demeurant à la Coix-Rousse, 12 Grand-Rue. 3°) Joseph BUY, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à la Croix-Rousse, Grande-Rue, maison DUMINGE, époux de Marie Antoinette MOREAU. Pour l'acquéreur, Abraham BULLION, propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Poleymieux. Autres noms cités, Pierette DUMOND, veuve de Jacques MOREAU. Joseph BOIN, aubergiste, et Jacques BEROUJOND, maréchal-ferrant, témoins appelés, demeurant à Chasselay. Acte avec bordereau de créance, contenant donation. Contrat de mariage, rédigé par Me JOANNARD, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : Pourlans / Année : 1826
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant le paiement d'un borderau de collocation. A la requête de Claude JOBREUX, propriétaire, demeurant à Pourlan, de Marguerite POURLAN, son épouse, de Chalumeau, propriétaire, demeurant à Terrans, Benoite jobreux, de Louis GUERRET, propriétaire, demeurant à la Chapelle Saint-Sauveur, Anne JOBREUX, épouse de Claude SASSIER, propriétaire. Contre, Jean Pierre ARVEUX, propriétaire et aubergiste, Daniel ARVEUX, propriétaire et cafetier, Louis Sylvestre PHILIPPE, Adélaïde ARVEUX, son épouse, tous demeurant audit lieu de Pierre-de-Bresse. Autre nom cité, Alexis COULON (le jeune), avoué, demeurant Louhans. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : La Chapelle-Geneste / Année : 1825
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau d'hypothèque au nom de Marie CROSE, cultivatrice demeurant à La-Chapelle-Geneste. Autres noms cités: BAYLE; DAVAL; BATISSE; PISSAVIN, PORTAIL; CHASSAIGNON; MONTEL; ROUSSEL; GERMANANGUE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1824
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean Claude NOBLAT contre les héritiers de feu Jean BIHL maire de Bréchaumont et contre Joseph FROTTÉ meunier de Bréchaumont

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1823
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Entre Jean Claude NOBLAT meunier à Lachapelle contre Catherine MULLER femme séparée d'Appolinaire STEMMELEN de Traubach-le-Haut Contre Joseph FROTTÉ meunier à Bréchaumont et son épouse, au sujket de shéritiers de Joseph BIHL de Bréchaumont

Localisation : Cusset / Année : 1822
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Mary ROUX, propriétaire demeurant à LaChapelle. Acte dressé par Me MURE, notaire à Ferrières. Autres noms cités : LESGARNIER; DACHER; POUILLIN; DRIFFORT; ; RONGÈRE; FAURE; MURE; BAPTIER; BIZE; JAYARD; CORNIL; COULAUD; BASSINET; LACROIX; MALOT; DUMOUCHET. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1822
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi Jean SONTAG, propriétaire à Masevaux, Joseph FROTE (avec accent aigu sur le e), Anne-Marie MEYER sa femme demeurant à Bréchaumont, Catherine TACQUARD, veuve de Joseph MANGAL, actuellemen A la requête de Catherine HARTEMANN agissant sous l'autorité de Jean Claude NOBLAT, propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, Félix HARTEMANN, cultivateur à Fontaine, les deux comme héritiers de feu J

Localisation : Traubach-le-Haut / Année : 1821
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Catherine MÜLLER, femme d'Appolinaire STEINELEN, cultivateur à Traubach-le-Haut, et Jean Claude NOBLAT, meunier à Lachapelle-sous-Rougemont, concernant aussi Joseph MEYER, du même lieu, ainsi que Joseph FROTTÉ (?), meunier à Bréchaumont. On cite d'autres noms. Voir doc. 23235.

Localisation : Belfort / Année : 1820
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Catherine MULLER, femme séparée d'Appolinaire STEINELEN, de Bourbach-le-Haut (ou Traubach-le-Haut), et Jean Claude NOBLAT, meunier à Lachapelle-sous-Rougemeont. On cite d'autres noms. Document de 1820 ou 1840 (?) et doc. 23244.

Localisation : Auzelles / Année : 1816
Type d'acte : Liste - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste, concernant des assignations, sommations, citations, saisies, exploits, etc. Nombreux noms cités, Pierre GERLE, contre Annet GENESTIER, habitants d'Auzelle, Guillaume CHATARD, contre Guillaume BOTIER, (idem), Pierre FUSTIER, contre Marie FUSTIER, habitants de Cunlhat, Jean et Antoinierre FUSTIER, contre MAJEUNE, contre Joseph PIETRE, habitants d'Auzelle, Pierre FUSTIER, contre Guillaume FUSTIER, habitants de Cunlhat, Gabriel PIRONONS, habitant de Clermont, contre Jean-Marie VACHIER, habitant de Cunlhat, Pierre DESSARD, habitant d'Auzelle, contre Antoine TERASRE (?), habitant de Chandelit, Antoine PAUMEL, contre Jean BRAVARD, habitants d'Auzelle. Etc... Autres lieux nommés, Auzelle, Chandelit, Cunlhat, La Chapelle, Saint-Germain, Mouistier, Tour, Brousse, etc...

Localisation : Anse / Année : 1814
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Joachin MONSSERON, cultivateur, demeurant à la Chassagne, commune de Marcy-sur-Anse, fils d'Antoine MOUSSERON, vigneron, chez GILLET, et de Marie COÏNDE, sa mère. Et de la future épouse, Françoise GUILLOT, fille de Louis GUILLOT, propriétaire à Quincieux, hameau de la chapelle, et de Jeanne DONIANE. Autres noms cités, Pierre JABOULAY, vigneron, demeurant à la chassagne, frère du futur époux. Joseph GAY, marchand, et Antoine CARRÉ, tailleur d'habits, tous témoins appelés, résidant à Anse. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude SAVERRIÈRE, notaire à Charnay, canton d'Anse, département du Rhône.

Localisation : La Chapelle-Saint-Sauveur / Année : 1809
Type d'acte : Echanges de terres - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échanges d'héritages, entre Louis PHILIPPE, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Et, Jean NOURY, propriétaire, demeurant à la Chapelle-Saint-Sauveur. Il s'agit d'un échanges de terres. Autres noms cités, François MASSIN, juge de paix, Joseph DOUSSIN, propriétaire, témoins requis, CHANITE, notaire, tous de Pierre-de-Bresse. Intéressant tampon du notaire CHANITE.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Biographie - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Billet rappelant la carrière de Marc Antoine BERDOLET, ° 13.9.1740, fils de Jean Georges Michel BERDOLET, curé de Phaffans (1770), doyen rural (1787), évêque de Colmar (1796), évêque d'Aix-la-Chapelle (1802).

Localisation : La Chapelle-Vaupelteigne / Année : 1801
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces terre sur le finage de Maligny au nom de Jean MATRAT, ouvrier demeurant à La-Chapelle-Vaupelteigne. Autres noms cités: FACQUINOT; BLANVILLAIN; BIDOUILLAT; DUPAS; JULLIOT; FOURNIER. Tampon du timbre.

Localisation : Fontenay-le-Comte / Année : 1796
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François BOUDEAU, laboureur, veuf en premières noces de Marie MAIZIÈRE ( ou MOISIÈRE, voir doc. 25941 ?), père de Jeanne BOUDEAU et fils des feus François BOUDEAU, laboureur, et de Marie MERCIER, demeurant à La Chapelle-Thémer, d'une part, et, d'autre part, Jeanne PAILLAT, fille des feus Mathurin PAILLAT, bordier, et de Jacquette MARQUET, de Fontenay-le-Comte. On cite d'autres noms dont JAUFRION, BERTAIGNE et autres.

Localisation : Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine / Année : 1796
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean FAGOT, cultivateur, Louis FAGOT, journalier, tous deux de Saint-Martin-en-Sainte-Hermine, héritiers de feu Jean FAGOT, leur père, ainsi que René GUILLET, notaire à L'Hermenault, Pierre BOUDAUT, cultivateur dudit Saint-Martin, Jacques ROGET, cultivateur à La Chapelle-Thémer, François BIRET, charpentier à La Réorthe, et autres.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1796
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance. Par Joseph BOUQUIN, huissier, fondé de pouvoir de Alexis CHEVALLEREAU, tisserant, et René DEROUSSÉ, farinié, demeurant Saint Martin Lars. Pour Mme SOUSSEAU, veuve ROBREAU, demeurant commune de la Chapelle Themes et Bodet (?). Acte dressé par, BODIN et BERNARD, notaires demeurant à Sainte Hermine. Enregistrement de MOREAU, receveur. Signatures, BOUQUIN, BODIN, BERNARD, MOREAU. Tampon du timbre (Minute), encre rouge et noir.

Localisation : Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour succession. Par Étienne PELLARD, tisserant, demeurant commune de Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine. Pour Pierre BIDARD, tisserant, son beau-frère, demeurant à La Jousselinière, commune de La Chapelle-Thémer. D'une somme pour part et portion dans la succession de feu-François PELLARD et Angélique LEVIEUX, ses père et mère. Signatures lisibles des notaires: BODIN et BERNARD de Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Juire-Champgillon / Année : 1795
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de parcelles de vignes, situées sur les territoires de la Chapelle, et Saint-Martin. Par François DAGUZÉ (?), journalier, demeurant commune de la réorthe. Pour l'acquéreur, Pierre FOURESTIER, laboureur demeurant commune de (Saint-Juire)-Champgillon. Acte dressé par Me BERNARD et Me BODIN, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement fait par MOREAU, à Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1795
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de parcelles de vignes, situées sur le territoire de la Chapelle. Par, Jacques BELLIARD, marchand, époux de Magdelaine OUVRARD, demeurant à Saint-Hermine. Ainsi que Pierre OUVRARS, tisserant, et François OUVRARD, journalier, demeurante en la commune de Changillon. Pour l'acquéreur, Jean OUVRARD, laboureur, demeurant commune de Juire. Signatures lisibles, Magdeleine OUVRARD, Jean OUVRARD. Acte dressé par Me BERNARD, notaire à Fontenay, en Vendée. Enregistrement par MOREAU, à Sainte-Hermine. Voir document n°37825.

Localisation : Saint-Laurent-de-la-Salle / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour l'inxtinction d'une rente. Par Jacques COUZIN, cultivateur, demeurant à Saint-Laurent-de-la-Salle. Pour Marie CHARPENTIER, mandataire de sa mère et de ses frères, demeurant commune de la Chapelle. Signature lisiles, cousin, BERNARD et BODIN, notaires à Fontenay, (Vendée). Enregistrement de l'acte à Hermine, par MOREAU. Tampon du timbre.

Localisation : Vendée / Année : 1795
Type d'acte : Décharge - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décharge par Alexis CHEVALLEREAU, tisserand au hameau de la Jousselinière, commune de La Chapelle. Pour son mandataire Mathurin BODIN, notaire à Brillon. Signatures visibles: JAUDEAU et BERNARD, notaires, ainsi que MOREAU de l'enregistrement à Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-Thémer / Année : 1795
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean PLANCHÉ, cultivateur à La Chapelle-Thémer, Jean FAGOT, cultivateur à Saint-Juire-Champgillon (?), Jean-Alexis GRALEPOIDS (ou GRASLEPOIS ?), cultivateur à La Chapelle-Thémer, Marie Louise BEGAUD, veuve de Jean-Jacques Marie CHEVALLEREAU, dudit lieu,Jacques PAILLEREAU, cultivateur audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : La Chapelle-Thémer / Année : 1795
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques RAGON, tisserand à La Chapelle-Thémer, veuf de Marie CHENÛ (ou CHENU), parents de Marie RAGON, et Jeanne CHENÛ, veuve de Pierre REMBAUD, demeurant à Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine, ainsi que René GUILLET, notaire à Hermant (= L'Hermenault ?), et Françoise Aimée MARTIN, demeurant à La Jaudonnière. On cite d'autres noms.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1794
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de biens provenant d'émigrés et de citoyens déchus, époque de la révolution française. On cite CHASSEVANT, boulanger à Châteauneuf-en-Thymerais, ainsi que les émigrés GUITTEAU, du THIEULIN, CARVOISIN, les citoyens CREVELLE-la-CHAPELLE, BAUQUIN, et feu Noël GESLAIN. On cite les lieux de Thimert-Gâtelles, Courville, etc. Document imprimé en très mauvais état.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1791
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Compte de Barthélémy QUELLAIN, receveur des revenus de la chapelle St-Nicolas de Delle. Patronymes cités : GIRARDIN - MICHELAT - DOREY, FARINE, GRAFF, CATTEY et CHAVÉ de Joncherey - GLADIEUX de Grosne - BOURQUARD - PRONGUÉ - GLORIEUX - GRAFFE - DUPRÉ - GIRARDAT de Joncherey...

Localisation : La Chapelle-Thémer / Année : 1790
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre PELLETIER, bordier (baldier ?), et Gabriel BOUDEAU, laboureur, tous d'eux de La Chapelle-Thémer.

Localisation : La Chapelle-Thémer / Année : 1790
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de partage au nom de François SÉNÉGON-BORDIER, demeurant à la Chapelle-Themer. Autres noms cités: GUILLET; DAVID; BORDIER; LOIRIER.

Localisation : Saint-Étienne-de-Brillouet / Année : 1790
Type d'acte : Ratification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean CHAUVEAU, fermier à Saint-Étienne-de-Brillouet, Jean MOREAU, domestique à Luçon, Paul VOIRON (ou VAIRON ?), bûcheron, Jean ROLLIER, bordier, époux de Charlotte TENDRON, ainsi que BODIN, notaire à La Chapelle-Thémer (?). On cite d'autres noms.

Localisation : La Chapelle-en-Vercors / Année : 1785
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal au sujet d'une vente de bestiaux (deux boeufs). Entre, Pierre REY, marchand, demeurant à La-Chapelle-en-Vercors. Ayant Me BERRIAL comme avocat. Contre, Jean BLANC BRUDE, laboureur. Tampon du timbre.

Localisation : Condrieu / Année : 1777
Type d'acte : Testament - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Jean ANDROD, laboureur demeurant au lieu de La Couronne, paroisse de La Chapelle (?), en faveur de ses trois fille Jeanne-Marie, Jeanne et Antoinnette, ses trois fille, et Jeanne JULLIEN, sa femme. On cite Jean POTIN, Claude FONT, Jean FONT, et maître CADIER, notaire à Condrieu.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Lançon / Année : 1766
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Claude ROMAN, présent en qualité de curateur de l'hoirie vacante du vendeur, ainsi que Antoine ROUSSET, prêtre et recteur de la chapellenie Sainte-Trinité dudit lieu. On cite aussi François CO Vente faite par Joachim ALLARD, berger de Lançon, à François MICHEL, avocat au parlement, receveur des décimes du diocèse d'Aix (8 octobre 1766).

Localisation : F - Dordogne - Saint-Geniés / Année : 1761
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre COUDERC, travailleur du village de La peyrière, paroisse de Saint-Geniés, mari de Marguerite SEYRAL, et Jean SEYRAL, son beau-frère, aussi travailleur du village de la Fage, paroisse de La Chapelle-Aubareil. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Dordogne - La Chapelle-Aubareil / Année : 1761
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean ANDRIEU, tisserand au village de Lair, paroisse de La Chapelle-Aubareil, fils de Marguerite MONTEILLET, veuve de Jean ANDRIEU, et frère d'Anthoine, d'une part, et, d'autre part, Juilhiane DEBACH, fille de Marie GAILLARD, veuve de Jacques DEBACH, même paroisse. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Issenheim / Année : 1757
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Vente d'un pré sis près de la chapelle de la Vierge à Guebwiller, par Barbe SÜSSONin, veuve de Michel MARTIN, bourgeois d'Issenheim, assistée de son beau-frère Jacques JUX de Guebwiller, à Jean Michel JACQUET, membre du conseil de Guebwiller. Sceau papier gaufré.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Pélissanne / Année : 1734
Type d'acte : Pension - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte fait entre J.Baptiste AUBERT recteur de la chapellenie Ste Trinité en l'église de Lançon, et maître François MICHEL avocat résident à Pélissanne cessionnaire de maître Louis Charles MICHEL avoc Concerne une pension annuelle de 25 livres fondée en 1640. En 1756 le capital est remboursée et la pension éteinte devant le notaire GIRAUD de Lançon.

Localisation : France / Année : 1725
Type d'acte : Arrérage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Jean BUJON et sa femme, Joseph de LA FORGERIE (?), époux de Françoise PRÉVOST, Jean PARANT de LA CHAPELLE (?), Radegonde PRÉVOST, soeur de François (?), et autres.

Localisation : F - Eure-et-Loir - Nogent-le-Roi / Année : 1715
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance signée par Alexandre LEFEBURE, prêtre chapelain de la chapelle du château de Nogent-le-Roi.

Localisation : F - ? - Magny / Année : 1682
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marthe DELACHASSE, veuve de Louis DURDEN (ou DERDLY ?), laboureur à La Chapelle, et Jean-Baptiste LAISNE (?), marchand à Magny. Fait pardevant Michel HENNIN, notaire audit Magny. On nomme Marie SANGUIN (ou SAUGNIN ?), veuve de feu Michel MESLIER (ou MISLIER ?) et mère de Michel MISLIER, du hameau du Fayel (ou Fayol ?), paroisse de Saint-Clair, ainsi que Louis LEMAISTRE, laboureur au Bellay. Tous lieux nombreux en Normandie et alentour. Document avec la marque fiscale de la généralité de Rouen.

Localisation : F - Eure-et-Loir - Nogent-le-Roi / Année : 1665
Type d'acte : Ordre - Par - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ordre d'une fondation et mission dans la chapelle de Nogent-le-Roi, par dame Marie COLLON, comtesse de Nogent-le-Roi, épouse de Nicolas de BAUTON, comte de Nogent-le-Roi. Voir doc. 7286. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1655
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Achat de la chapelle dite du crucifix en l'église des pères de l'Oratoire d'Aix, avec pour témoins Gaspard GILBERT, bourgeois d'Aix, et Henri GIBERT, écuyer. On cite Jacques DERITS (?), révérend père supérieur, Mathieu ARNAUD, chanoine de l'église métropolitaine Saint-Sauveur, à Aix, André BAYOY, Jean JAUBERT, Joseph DUPUY, Henri BERAUDY (?), Barthélémy RE

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : ?
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre. Entre, Jacques DONZEL, médecin, demeurant audit lieu, La Chapelle, Saint-Sauveur, Hélène DONZEL, propriétaire, demeurant à Fays. Et, Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire, demeurant à Pierre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : ?
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Billet concernant la souscription au profit de la chapelle des Pâles.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Copie d'une lettre, adressée, certainement, aux héritiers de SPECHT, concernant un don fait au profit de la chapelle des Pâles (1876 ?).

Localisation : Chazilly / Année :
Type d'acte : Devis - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Devis pour la charpente d'une chapelle de Chazilly, au nom de monsieur BEZE.